Convention de Paris
L'expression Convention de Paris peut être utilisée pour désigner plusieurs instruments internationaux.
- 1865 : Convention monétaire de Paris du .
- 1883 : Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, signée le entre onze partenaires (France, Belgique, Brésil, Espagne, Guatemala, Italie, Pays-Bas, Portugal, Salvador, Serbie, Suisse) auxquels s'ajoutèrent rapidement les États-Unis, le Japon, la Grande-Bretagne, l'Allemagne.
- 1919 : Convention portant réglementation de la navigation aérienne, signée à Paris le .
- 1928 : Convention de Paris relative à l'organisation des expositions internationales, signée à Paris le et portant création du Bureau international des expositions.
- 1950 : Convention internationale sur la protection des oiseaux conclue à Paris le .
- 1952 : Conventions de Bonn et Paris, signées en et entrées en vigueur en 1955, mettant fin à l'occupation alliée en Allemagne de l'Ouest.
- 1960 : Convention de Paris sur la responsabilité civile dans le domaine de l’énergie nucléaire (en), signée à Paris le .
- 1992 : Convention de Paris pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est, dite « Convention OSPAR », signée à Paris le .
Voir aussi
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