1792 en droit

Cet article présente les faits marquants de l'année 1792 en droit.

Chronologies

Données clés
1789 1790 1791 1792 1793 1794 1795 Décennies : 1760 1770 1780 1790 1800 1810 1820 Siècles : XVI^e XVII^e XVIII^e XIX^e XX^e Millénaires : -I^er I^er II^e III^e

Chronologies géographiques
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Naissances et décès

Naissances
- 26 juillet : Victor Augier, avocat, journaliste et homme de lettres français, mort en 1858.
Décès
- 14 juillet : Miguel de Gálvez y Gallardo, juriste et homme politique espagnol, né en 1725.

Événements

Sommaire :	Haut - Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre - Décembre

Mars

16 mars : le Danemark décrète l’abolition du trafic des esclaves dans ses colonies à partir de 1803[1].

Avril

2 avril : loi sur la monnaie aux États-Unis[2].
23 avril : arrestation du franc-maçon russe Novikov[3], emprisonné à Schlüsselbourg jusqu'en 1796. Catherine II de Russie ordonne la dissolution de toutes les loges maçonniques.

Juin

11 juin-27 juin : premières élections de l’histoire des Québécois[4].

Juillet

11 juillet : proclamation de la patrie en danger par l'Assemblée législative[5].

Septembre

20 septembre : institution du divorce[6].
21 septembre : première réunion de la Convention nationale ; abolition de la monarchie.

Décembre

6 décembre : la commission dite « commission des Vingt-Un », dont le Girondin Valazé était le rapporteur, est chargée par la Convention nationale de présenter l'acte énonciatif des crimes dont Louis XVI serait accusé et la série de questions à poser au roi lors de son procès[7].

Notes et références

Artaud de Montor, Encyclopédie des gens du monde, vol. 22, Paris, Treuttel et Würtz, 1844 (présentation en ligne).
Theory of Money & Financial Inst, vol. 1, MIT Press, 2004, 466 p. (ISBN 978-0-262-69311-0, présentation en ligne).
John T. Alexander, Catherine the Great : Life and Legend, Oxford University Press, 1989, 418 p. (ISBN 978-0-19-506162-8, présentation en ligne).
QuébecPolitique.com.
Raymonde Monnier, Républicanisme, patriotisme et Révolution française, Éditions L'Harmattan, 2006, 360 p. (ISBN 978-2-296-42578-1, présentation en ligne).
Muriel Parquet, Droit de la famille, Rosny-sous-Bois, Éditions Bréal, 2007, 202 p. (ISBN 978-2-7495-0783-5, présentation en ligne).
Louis Mortimer-Ternaux, Histoire de la Terreur, 1792-1794, Michel Lévy frères, 1866 (présentation en ligne).

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[1] Artaud de Montor, Encyclopédie des gens du monde, vol. 22, Paris, Treuttel et Würtz, 1844 (présentation en ligne).

[2] Theory of Money & Financial Inst, vol. 1, MIT Press, 2004, 466 p. (ISBN 978-0-262-69311-0, présentation en ligne).

[3] John T. Alexander, Catherine the Great : Life and Legend, Oxford University Press, 1989, 418 p. (ISBN 978-0-19-506162-8, présentation en ligne).

[QuébecPolitique-4] QuébecPolitique.com.

[5] Raymonde Monnier, Républicanisme, patriotisme et Révolution française, Éditions L'Harmattan, 2006, 360 p. (ISBN 978-2-296-42578-1, présentation en ligne).

[6] Muriel Parquet, Droit de la famille, Rosny-sous-Bois, Éditions Bréal, 2007, 202 p. (ISBN 978-2-7495-0783-5, présentation en ligne).

[7] Louis Mortimer-Ternaux, Histoire de la Terreur, 1792-1794, Michel Lévy frères, 1866 (présentation en ligne).